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BRUNEL DAVID

Active
Siren538 912 387Entrepreneur individuel10100 ROMILLY-SUR-SEINECréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 912 387. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av Pierre Brossolette, 10100 Romilly-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BRUNEL DAVID

Dénomination
BRUNEL DAVID
SIREN
538 912 387
SIRET (siège)
538 912 387 00023
N° TVA intracommunautaire
FR52538912387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 912 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
10 AV PIERRE BROSSOLETTE, 10100, ROMILLY-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL DAVID

Restauration rapide sans vente de boissons alcoolisées.

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Finances de BRUNEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNEL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10100 ROMILLY-SUR-SEINESiègeActif

    538 912 387 00023 · ouvert le 09 janvier 2014 · NAF 5610C

  • 10100 ROMILLY-SUR-SEINEFermé

    538 912 387 00015 · ouvert le 24 novembre 2011 · NAF 5610C

Documents juridiques de BRUNEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-14 · Début d'activité : 2014-01-09

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur BRUNEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUNEL DAVID est 538 912 387. Le SIRET de son siège social est 538 912 387 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52538912387.

Où se situe le siège social de BRUNEL DAVID ?

Le siège social de BRUNEL DAVID est situé 10 av Pierre Brossolette, 10100 Romilly-sur-Seine.

BRUNEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL DAVID.

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