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BRUNEL DAVID

Active
Siren803 391 762Entrepreneur individuel30730 MONTPEZATCréée le 07 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 391 762, BRUNEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 7 juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl de l'Eglise, 30730 Montpezat. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL DAVID

Dénomination
BRUNEL DAVID
SIREN
803 391 762
SIRET (siège)
803 391 762 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02803391762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 391 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
07 juillet 2014
Siège social
7 PL DE L'EGLISE, 30730, MONTPEZAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL DAVID

Vente de fruits et légumes

Finances de BRUNEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30730 MONTPEZATSiègeActif

    803 391 762 00017 · ouvert le 07 juillet 2014 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BRUNEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-07

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2014

Questions fréquentes sur BRUNEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUNEL DAVID est 803 391 762. Le SIRET de son siège social est 803 391 762 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02803391762.

Où se situe le siège social de BRUNEL DAVID ?

Le siège social de BRUNEL DAVID est situé 7 Pl de l'Eglise, 30730 Montpezat.

BRUNEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL DAVID.

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