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BRUNEL FREDERIC

Active
Siren440 481 166Entrepreneur individuel07790 SAINT-ALBAN-D AYCréée le 07 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2002 sous le numéro SIREN 440 481 166. Le siège social de l'entreprise se trouve La Combe de Vaure, 07790 Saint-Alban-d Ay. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de BRUNEL FREDERIC

Dénomination
BRUNEL FREDERIC
SIREN
440 481 166
SIRET (siège)
440 481 166 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94440481166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 481 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
07 février 2002
Siège social
LA COMBE DE VAURE, 07790, SAINT-ALBAN-D AY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL FREDERIC

INSTALLATION ELECTRIQUE

Finances de BRUNEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07790 SAINT-ALBAN-D AYSiègeActif

    440 481 166 00013 · ouvert le 11 février 2002 · NAF 4321A

Documents juridiques de BRUNEL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2002

Questions fréquentes sur BRUNEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUNEL FREDERIC est 440 481 166. Le SIRET de son siège social est 440 481 166 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94440481166.

Où se situe le siège social de BRUNEL FREDERIC ?

Le siège social de BRUNEL FREDERIC est situé La Combe de Vaure, 07790 Saint-Alban-d Ay.

BRUNEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL FREDERIC.

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