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BRUNEL GERARD

Active
Siren952 947 299Entrepreneur individuel40090 Campagne
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 947 299. Elle est domiciliée 97 RTE d'Aurice, 40090 Campagne. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL GERARD

Dénomination
BRUNEL GERARD
SIREN
952 947 299
SIRET (siège)
952 947 299 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00952947299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 947 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
97 RTE d'Aurice, 40090, Campagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL GERARD

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRUNEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 CampagneSiègeActif

    952 947 299 00014 · ouvert le 12 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNEL GERARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRUNEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRUNEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL GERARD ?

Le numéro SIREN de BRUNEL GERARD est 952 947 299. Le SIRET de son siège social est 952 947 299 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00952947299.

Où se situe le siège social de BRUNEL GERARD ?

Le siège social de BRUNEL GERARD est situé 97 RTE d'Aurice, 40090 Campagne.

BRUNEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL GERARD.

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