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BRUNEL JACQUES

Active
Siren410 387 476Entrepreneur individuel42130 ARTHUNCréée le 01 décembre 1996

0129Z · Autres cultures permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1996, identifié par le SIREN 410 387 476. Son siège social est situé Lot de Garde, 42130 Arthun. Elle exerce une activité de autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).

Fiche d'identité de BRUNEL JACQUES

Dénomination
BRUNEL JACQUES
SIREN
410 387 476
SIRET (siège)
410 387 476 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28410387476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 387 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z - Autres cultures permanentes
Date de création
01 décembre 1996
Siège social
LOT DE GARDE, 42130, ARTHUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL JACQUES

Autres cultures permanentes

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Établissements de BRUNEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42130 ARTHUNSiègeActif

    410 387 476 00014 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0129Z

Conformité de BRUNEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1996

Questions fréquentes sur BRUNEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNEL JACQUES est 410 387 476. Le SIRET de son siège social est 410 387 476 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28410387476.

Où se situe le siège social de BRUNEL JACQUES ?

Le siège social de BRUNEL JACQUES est situé Lot de Garde, 42130 Arthun.

BRUNEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL JACQUES.

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