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BRUNEL JACQUES

Active
Siren798 038 097Entrepreneur individuel33700 MERIGNACCréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 038 097, BRUNEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2013. Son siège social est situé 50 rue Riaud Facotel Peychotte, 33700 Merignac. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUNEL JACQUES

Dénomination
BRUNEL JACQUES
SIREN
798 038 097
SIRET (siège)
798 038 097 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73798038097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 038 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
50 RUE RIAUD FACOTEL PEYCHOTTE, 33700, MERIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL JACQUES

Location de logements

Finances de BRUNEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33700 MERIGNACSiègeActif

    798 038 097 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUNEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur BRUNEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNEL JACQUES est 798 038 097. Le SIRET de son siège social est 798 038 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73798038097.

Où se situe le siège social de BRUNEL JACQUES ?

Le siège social de BRUNEL JACQUES est situé 50 rue Riaud Facotel Peychotte, 33700 Merignac.

BRUNEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL JACQUES.

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