BRUNEL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 412 203 085. Elle est domiciliée Le Mazel, 07270 Saint-Barthelemy-Grozon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.
Fiche d'identité de BRUNEL JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUNEL JEAN
- SIREN
- 412 203 085
- SIRET (siège)
- 412 203 085 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14412203085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 203 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- LE MAZEL, 07270, SAINT-BARTHELEMY-GROZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL JEAN
Elevage de porcins,Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de BRUNEL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNEL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUNEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07270 SAINT-BARTHELEMY-GROZONSiègeActif
412 203 085 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0146Z
Documents juridiques de BRUNEL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNEL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur BRUNEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUNEL JEAN est 412 203 085. Le SIRET de son siège social est 412 203 085 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14412203085.
Où se situe le siège social de BRUNEL JEAN ?
Le siège social de BRUNEL JEAN est situé Le Mazel, 07270 Saint-Barthelemy-Grozon.
BRUNEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL JEAN.
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