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BRUNEL JEAN

Active
Siren453 974 909Entrepreneur individuel40180 SAUGNAC-ET-CAMBRANCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 974 909, BRUNEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Son siège social est situé 805 B Rte du Conte, 40180 Saugnac-et-Cambran. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BRUNEL JEAN

Dénomination
BRUNEL JEAN
SIREN
453 974 909
SIRET (siège)
453 974 909 00047
N° TVA intracommunautaire
FR22453974909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 974 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
805 B RTE DU CONTE, 40180, SAUGNAC-ET-CAMBRAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUNEL JEAN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Finances de BRUNEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNEL JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 40180 SAUGNAC-ET-CAMBRANSiègeActif

    453 974 909 00047 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7022Z

  • 40180 OEYRELUYFermé

    453 974 909 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7022Z

  • 33300 BORDEAUXFermé

    453 974 909 00021 · ouvert le 23 juillet 2007 · NAF 7022Z

  • 33710 PRIGNAC-ET-MARCAMPSFermé

    453 974 909 00039 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BRUNEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Marques déposées par BRUNEL JEAN

BRUNEL JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SEMAPHORE CONSEIL

    N° 3306468 · Déposée le 28 juillet 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 28 juillet 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUNEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUNEL JEAN est 453 974 909. Le SIRET de son siège social est 453 974 909 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22453974909.

Où se situe le siège social de BRUNEL JEAN ?

Le siège social de BRUNEL JEAN est situé 805 B Rte du Conte, 40180 Saugnac-et-Cambran.

BRUNEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL JEAN.

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