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BRUNEL PASCAL

Active
Siren323 443 028Entrepreneur individuel57640 FaillyCréée le 01 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2025 sous le numéro SIREN 323 443 028. Elle est domiciliée 17 RUE du Général Ardant VREMY, 57640 Failly. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL PASCAL

Dénomination
BRUNEL PASCAL
SIREN
323 443 028
SIRET (siège)
323 443 028 00051
N° TVA intracommunautaire
FR72323443028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 443 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 avril 2025
Siège social
17 RUE du Général Ardant VREMY, 57640, Failly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL PASCAL

CABINET D'ARCHITECTE

Finances de BRUNEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57640 FaillySiègeActif

    323 443 028 00051 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRUNEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2025

Marchés publics de BRUNEL PASCAL

1 marché public a été notifié à BRUNEL PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 41,4 k€.

  • Maîtrise d¿œuvre construction Centrale Photovoltaïque

    CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE · notifié le 23 novembre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

    41,4 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRUNEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL est 323 443 028. Le SIRET de son siège social est 323 443 028 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72323443028.

Où se situe le siège social de BRUNEL PASCAL ?

Le siège social de BRUNEL PASCAL est situé 17 RUE du Général Ardant VREMY, 57640 Failly.

BRUNEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL PASCAL.

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