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BRUNEL PASCAL

Active
Siren413 735 788Entrepreneur individuel30130 PONT-SAINT-ESPRITCréée le 01 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 735 788, BRUNEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Jean Charcot, 30130 Pont-Saint-Esprit. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de BRUNEL PASCAL

Dénomination
BRUNEL PASCAL
SIREN
413 735 788
SIRET (siège)
413 735 788 00023
N° TVA intracommunautaire
FR32413735788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 735 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
5 RUE JEAN CHARCOT, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL PASCAL

La réalisation de logiciels, vente de logiciels

Finances de BRUNEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif

    413 735 788 00023 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6201Z

  • 84350 COURTHEZONFermé

    413 735 788 00015 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BRUNEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur BRUNEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL est 413 735 788. Le SIRET de son siège social est 413 735 788 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32413735788.

Où se situe le siège social de BRUNEL PASCAL ?

Le siège social de BRUNEL PASCAL est situé 5 rue Jean Charcot, 30130 Pont-Saint-Esprit.

BRUNEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL PASCAL.

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