CheckersProcédures

BRUNEL PASCAL

Active
Siren444 488 381Entrepreneur individuel32810 ROQUELAURECréée le 27 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 488 381, BRUNEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld en Boubee, 32810 Roquelaure. L'entreprise déclare le code NAF 3811Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL PASCAL

Dénomination
BRUNEL PASCAL
SIREN
444 488 381
SIRET (siège)
444 488 381 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44444488381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 488 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z
Date de création
27 mars 2015
Siège social
LD EN BOUBEE, 32810, ROQUELAURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL PASCAL

collecte et compactage de produits non dangereux

Finances de BRUNEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32810 ROQUELAURESiègeActif

    444 488 381 00013 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 4754Z

Documents juridiques de BRUNEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-09 · Début d'activité : 2010-11-15

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2015

Questions fréquentes sur BRUNEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL PASCAL est 444 488 381. Le SIRET de son siège social est 444 488 381 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444488381.

Où se situe le siège social de BRUNEL PASCAL ?

Le siège social de BRUNEL PASCAL est situé Ld en Boubee, 32810 Roquelaure.

BRUNEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises collecte des déchets non dangereux

Toutes les entreprises avec le code NAF 3811Z

Entreprises à Roquelaure

Toutes les entreprises à Roquelaure