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BRUNEL PATRICK

Active
Siren411 090 004Entrepreneur individuel30120 LE VIGANCréée le 04 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 090 004, BRUNEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 4 mars 1997. Elle est domiciliée 11 rue de la Faisse aux Morilles, 30120 Le Vigan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BRUNEL PATRICK

Dénomination
BRUNEL PATRICK
SIREN
411 090 004
SIRET (siège)
411 090 004 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93411090004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 090 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
04 mars 1997
Siège social
11 RUE DE LA FAISSE AUX MORILLES, 30120, LE VIGAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL PATRICK

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BRUNEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30120 LE VIGANSiègeActif

    411 090 004 00028 · ouvert le 07 juillet 2014 · NAF 9329Z

  • 30120 MOLIERES-CAVAILLACFermé

    411 090 004 00010 · ouvert le 19 février 1997 · NAF 502Z

Documents juridiques de BRUNEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1997

Questions fréquentes sur BRUNEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNEL PATRICK est 411 090 004. Le SIRET de son siège social est 411 090 004 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93411090004.

Où se situe le siège social de BRUNEL PATRICK ?

Le siège social de BRUNEL PATRICK est situé 11 rue de la Faisse aux Morilles, 30120 Le Vigan.

BRUNEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL PATRICK.

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