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BRUNEL RAPHAEL

Active
Siren487 511 594Entrepreneur individuel26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 09 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2006, identifié par le SIREN 487 511 594. Son siège social est situé 54 Le chemin Creux, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.

Fiche d'identité de BRUNEL RAPHAEL

Dénomination
BRUNEL RAPHAEL
SIREN
487 511 594
SIRET (siège)
487 511 594 00029
N° TVA intracommunautaire
FR28487511594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 511 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
09 janvier 2006
Siège social
54 LE CHEMIN CREUX, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL RAPHAEL

Vente d'articles de quincaillerie et vêtements sur internet.

Finances de BRUNEL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeActif

    487 511 594 00029 · ouvert le 10 mai 2009 · NAF 4799B

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISEREFermé

    487 511 594 00011 · ouvert le 09 janvier 2006 · NAF 514S

Documents juridiques de BRUNEL RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-10

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2006

Questions fréquentes sur BRUNEL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL RAPHAEL est 487 511 594. Le SIRET de son siège social est 487 511 594 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28487511594.

Où se situe le siège social de BRUNEL RAPHAEL ?

Le siège social de BRUNEL RAPHAEL est situé 54 Le chemin Creux, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

BRUNEL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL RAPHAEL.

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