BRUNEL RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNEL RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2012, identifié par le SIREN 790 370 860. Elle est domiciliée 10 rue Mehul, 93500 Pantin. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BRUNEL RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- BRUNEL RAPHAEL
- SIREN
- 790 370 860
- SIRET (siège)
- 790 370 860 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR69790370860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 370 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 décembre 2012
- Siège social
- 10 RUE MEHUL, 93500, PANTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL RAPHAEL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BRUNEL RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNEL RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNEL RAPHAEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93500 PANTINSiègeActif
790 370 860 00021 · ouvert le 29 novembre 2021 · NAF 9003A
- 75017 PARISFermé
790 370 860 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 9003A
Documents juridiques de BRUNEL RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNEL RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNEL RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNEL RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2012
Questions fréquentes sur BRUNEL RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de BRUNEL RAPHAEL est 790 370 860. Le SIRET de son siège social est 790 370 860 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69790370860.
Où se situe le siège social de BRUNEL RAPHAEL ?
Le siège social de BRUNEL RAPHAEL est situé 10 rue Mehul, 93500 Pantin.
BRUNEL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL RAPHAEL.
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