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BRUNEL SYLVAIN

Active
Siren393 337 431Entrepreneur individuel30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASCréée le 25 mars 1993

7112B · Ingénierie, études techniques

BRUNEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 1993 sous le numéro SIREN 393 337 431. Son siège social est situé 81 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de BRUNEL SYLVAIN

Dénomination
BRUNEL SYLVAIN
SIREN
393 337 431
SIRET (siège)
393 337 431 00034
N° TVA intracommunautaire
FR30393337431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 337 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
25 mars 1993
Siège social
81 RTE D’UZES, 30560, SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUNEL SYLVAIN

Ingénierie, études techniques

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Établissements de BRUNEL SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASSiègeActif

    393 337 431 00034 · ouvert le 25 septembre 1999 · NAF 7112B

  • 30340 MONSFermé

    393 337 431 00018 · ouvert le 25 mars 1993 · NAF 741J

  • 30100 ALESFermé

    393 337 431 00026 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 742C

Conformité de BRUNEL SYLVAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNEL SYLVAIN.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 18 mars 2020 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement prononçant

Jugement du 27 février 2020 · publié le 18 mars 2020 · TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALÈS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire suite à la résolution du plan de redressement. Liquidateur : SELARL SBCMJ - 22 rue Taisson - 30100 Alès. Les créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/01324

Aucune mention de BRUNEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALÈS

    Autre jugement prononçant · Jugement du 2020-02-27 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire suite à la résolution du plan de redressement. Liquidateur : SELARL SBCMJ - 22 rue Taisson - 30100 Alès. Les créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/01324

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1993

Questions fréquentes sur BRUNEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUNEL SYLVAIN est 393 337 431. Le SIRET de son siège social est 393 337 431 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30393337431.

Où se situe le siège social de BRUNEL SYLVAIN ?

Le siège social de BRUNEL SYLVAIN est situé 81 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas.

BRUNEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

BRUNEL SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 18 mars 2020 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.