BRUNEL SYLVAIN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
BRUNEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 1993 sous le numéro SIREN 393 337 431. Son siège social est situé 81 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de BRUNEL SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BRUNEL SYLVAIN
- SIREN
- 393 337 431
- SIRET (siège)
- 393 337 431 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR30393337431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 337 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 25 mars 1993
- Siège social
- 81 RTE D’UZES, 30560, SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL SYLVAIN
Ingénierie, études techniques
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Établissements de BRUNEL SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASSiègeActif
393 337 431 00034 · ouvert le 25 septembre 1999 · NAF 7112B
- 30340 MONSFermé
393 337 431 00018 · ouvert le 25 mars 1993 · NAF 741J
- 30100 ALESFermé
393 337 431 00026 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 742C
Conformité de BRUNEL SYLVAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNEL SYLVAIN.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 18 mars 2020 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 27 février 2020 · publié le 18 mars 2020 · TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALÈS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire suite à la résolution du plan de redressement. Liquidateur : SELARL SBCMJ - 22 rue Taisson - 30100 Alès. Les créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/01324
Aucune mention de BRUNEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALÈS
Autre jugement prononçant · Jugement du 2020-02-27 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire suite à la résolution du plan de redressement. Liquidateur : SELARL SBCMJ - 22 rue Taisson - 30100 Alès. Les créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/01324
- création
Date d'effet : 25 mars 1993
Questions fréquentes sur BRUNEL SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BRUNEL SYLVAIN est 393 337 431. Le SIRET de son siège social est 393 337 431 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30393337431.
Où se situe le siège social de BRUNEL SYLVAIN ?
Le siège social de BRUNEL SYLVAIN est situé 81 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas.
BRUNEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
BRUNEL SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 18 mars 2020 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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