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BRUNELET SEBASTIEN

Active
Siren539 533 737Entrepreneur individuel59244 PETIT-FAYTCréée le 01 janvier 2012

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 539 533 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 Che de Dompierre, 59244 Petit-Fayt. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BRUNELET SEBASTIEN

Dénomination
BRUNELET SEBASTIEN
SIREN
539 533 737
SIRET (siège)
539 533 737 00034
N° TVA intracommunautaire
FR53539533737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 533 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
77 CHE DE DOMPIERRE, 59244, PETIT-FAYT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUNELET SEBASTIEN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BRUNELET SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59244 PETIT-FAYTSiègeActif

    539 533 737 00034 · ouvert le 28 juin 2019 · NAF 0142Z

  • 59550 BEAUREPAIRE-SUR-SAMBREFermé

    539 533 737 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0150Z

  • 59244 PETIT-FAYTFermé

    539 533 737 00026 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0150Z

Conformité de BRUNELET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNELET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BRUNELET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUNELET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUNELET SEBASTIEN est 539 533 737. Le SIRET de son siège social est 539 533 737 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53539533737.

Où se situe le siège social de BRUNELET SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUNELET SEBASTIEN est situé 77 Che de Dompierre, 59244 Petit-Fayt.

BRUNELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNELET SEBASTIEN.

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