BRUNELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 914 989 116, BRUNELLE est une SARL créée le 29 juin 2022. Elle est domiciliée 70 B rue Sainte, 13007 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THOMAS BRUNELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BRUNELLE
INSEE- Dénomination
- BRUNELLE
- SIREN
- 914 989 116
- SIRET (siège)
- 914 989 116 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56914989116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 989 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2022
- Siège social
- 70 B RUE SAINTE, 13007, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNELLE
Location meublée de biens immobiliers à usage d'habitation.
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Finances de BRUNELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNELLE
INSEEÉtablissements de BRUNELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLESiègeActif
914 989 116 00019 · ouvert le 31 mai 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNELLE
INPIComptes annuels de BRUNELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/02089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/04666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 14 mars 2025 · N° 23/04666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 30 octobre 2024 · N° 22/04118
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 06 mai 2024 · N° 23/02435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 12 mars 2024 · N° 23/04666
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 13 février 2024 · N° 23/01055
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1994 · N° 89-43.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-29 · Début d'activité : 2022-05-31
- création
Date d'effet : 29 juin 2022
Questions fréquentes sur BRUNELLE
Quel est le numéro SIREN de BRUNELLE ?
Le numéro SIREN de BRUNELLE est 914 989 116. Le SIRET de son siège social est 914 989 116 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56914989116.
Qui dirige BRUNELLE ?
BRUNELLE est dirigée par THOMAS BRUNELLE, gérant.
Où se situe le siège social de BRUNELLE ?
Le siège social de BRUNELLE est situé 70 B rue Sainte, 13007 Marseille.
BRUNELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNELLE.
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