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BRUNELLE DAVID

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Siren517 862 108Entrepreneur individuel74700 SALLANCHESCréée le 15 novembre 2009

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 517 862 108, BRUNELLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 rue Guer le Martinelli, 74700 Sallanches. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de BRUNELLE DAVID

Dénomination
BRUNELLE DAVID
SIREN
517 862 108
SIRET (siège)
517 862 108 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95517862108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 862 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
15 novembre 2009
Siège social
71 RUE GUER LE MARTINELLI, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNELLE DAVID

Achat lot de monnaies anciennes, estimation, classement, vente de monnaies anciennes. Numismatique générale.

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Établissements de BRUNELLE DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeFermé

    517 862 108 00019 · ouvert le 15 novembre 2009 · NAF 4791B

Documents juridiques de BRUNELLE DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Conformité de BRUNELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNELLE DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-15

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2009

Questions fréquentes sur BRUNELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUNELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUNELLE DAVID est 517 862 108. Le SIRET de son siège social est 517 862 108 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95517862108.

Où se situe le siège social de BRUNELLE DAVID ?

Le siège social de BRUNELLE DAVID est situé 71 rue Guer le Martinelli, 74700 Sallanches.

BRUNELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNELLE DAVID.

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