BRUNET ANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 920 375 797, BRUNET ANNE est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2022. Elle est domiciliée 280 Imp des Pommiers les Chirdets, 71470 Montpont-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNET ANNE
INSEE- Dénomination
- BRUNET ANNE
- SIREN
- 920 375 797
- SIRET (siège)
- 920 375 797 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93920375797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 375 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 10 novembre 2022
- Siège social
- 280 IMP DES POMMIERS LES CHIRDETS, 71470, MONTPONT-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET ANNE
Autres enseignements
Finances de BRUNET ANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET ANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71470 MONTPONT-EN-BRESSESiègeActif
920 375 797 00015 · ouvert le 10 novembre 2022 · NAF 8559B
Documents juridiques de BRUNET ANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET ANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2022
Questions fréquentes sur BRUNET ANNE
Quel est le numéro SIREN de BRUNET ANNE ?
Le numéro SIREN de BRUNET ANNE est 920 375 797. Le SIRET de son siège social est 920 375 797 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93920375797.
Où se situe le siège social de BRUNET ANNE ?
Le siège social de BRUNET ANNE est situé 280 Imp des Pommiers les Chirdets, 71470 Montpont-en-Bresse.
BRUNET ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET ANNE.
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