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BRUNET ARCHITECTE

Active
Siren334 782 976Société civile75003 PARISCréée le 02 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 782 976, BRUNET ARCHITECTE est une société civile créée le 2 août 2004. Elle est domiciliée 17 rue Dupetit-Thouars, 75003 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. JEROME BRUNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUNET ARCHITECTE

Dénomination
BRUNET ARCHITECTE
SIREN
334 782 976
SIRET (siège)
334 782 976 00040
N° TVA intracommunautaire
FR76334782976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 782 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SCP d'architectes
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 août 2004
Siège social
17 RUE DUPETIT-THOUARS, 75003, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET ARCHITECTE

EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Finances de BRUNET ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET ARCHITECTE

VM

VINCENT MARCHAND

Autre

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2011

JB

JEROME BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRUNET ARCHITECTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    334 782 976 00040 · ouvert le 28 juillet 2004 · NAF 7111Z

  • 75003 PARISFermé

    334 782 976 00032 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 742A

Documents juridiques de BRUNET ARCHITECTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 30 août 2005

  • Acte

Dépôt du 02 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de BRUNET ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNET ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNET ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET ARCHITECTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination de l'Associé de société civile professionnelle : Marchand, Vincent

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2004

Questions fréquentes sur BRUNET ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de BRUNET ARCHITECTE est 334 782 976. Le SIRET de son siège social est 334 782 976 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76334782976.

Qui dirige BRUNET ARCHITECTE ?

BRUNET ARCHITECTE est dirigée par JEROME BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNET ARCHITECTE ?

Le siège social de BRUNET ARCHITECTE est situé 17 rue Dupetit-Thouars, 75003 Paris.

BRUNET ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET ARCHITECTE.

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