BRUNET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 126 985. Son siège social est situé Ld la Vellerie, 37390 La Membrolle-sur-Choisille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNET BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRUNET BERNARD
- SIREN
- 317 126 985
- SIRET (siège)
- 317 126 985 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20317126985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 126 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LD LA VELLERIE, 37390, LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BRUNET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUNET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37390 LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLESiègeActif
317 126 985 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BRUNET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRUNET BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRUNET BERNARD est 317 126 985. Le SIRET de son siège social est 317 126 985 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20317126985.
Où se situe le siège social de BRUNET BERNARD ?
Le siège social de BRUNET BERNARD est situé Ld la Vellerie, 37390 La Membrolle-sur-Choisille.
BRUNET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET BERNARD.
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