BRUNET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mai 1988 sous le numéro SIREN 444 340 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 1590 Qua de Bancel, 26210 Saint-Sorlin-en-Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BRUNET BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRUNET BERNARD
- SIREN
- 444 340 293
- SIRET (siège)
- 444 340 293 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40444340293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 340 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 27 mai 1988
- Siège social
- 1590 QUA DE BANCEL, 26210, SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET BERNARD
Production d'électricité
Finances de BRUNET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26210 SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRESiègeActif
444 340 293 00018 · ouvert le 27 mai 1988 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BRUNET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1988
Questions fréquentes sur BRUNET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRUNET BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRUNET BERNARD est 444 340 293. Le SIRET de son siège social est 444 340 293 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40444340293.
Où se situe le siège social de BRUNET BERNARD ?
Le siège social de BRUNET BERNARD est situé 1590 Qua de Bancel, 26210 Saint-Sorlin-en-Valloire.
BRUNET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET BERNARD.
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