BRUNET CLAUDE

Active

Siren894 622 836Entrepreneur individuel21500 MONTBARDCréée le 01 mars 2021

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNET CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2021 sous le numéro SIREN 894 622 836. Elle est domiciliée 2 rue Michel Servet, 21500 Montbard. BRUNET CLAUDE relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de BRUNET CLAUDE

INSEE

Dénomination: BRUNET CLAUDE
SIREN: 894 622 836
SIRET (siège): 894 622 836 00019
N° TVA intracommunautaire: FR61894622836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 622 836
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création: 01 mars 2021
Siège social: 2 RUE MICHEL SERVET, 21500, MONTBARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNET CLAUDE

vente de féraille et métaux

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Établissements de BRUNET CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21500 MONTBARDSiègeActif
894 622 836 00019 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 4791B

Documents juridiques de BRUNET CLAUDE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2021

Acte

Conformité de BRUNET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET CLAUDE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 mars 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-08 · Début d'activité : 2021-03-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur BRUNET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUNET CLAUDE est 894 622 836. Le SIRET de son siège social est 894 622 836 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61894622836.

Où se situe le siège social de BRUNET CLAUDE ?

Le siège social de BRUNET CLAUDE est situé 2 rue Michel Servet, 21500 Montbard.

BRUNET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET CLAUDE.

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