BRUNET CONSTANCE

Active

Siren853 973 071Entrepreneur individuel69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 15 septembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 973 071, BRUNET CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 All de la Graviere, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BRUNET CONSTANCE

INSEE

Dénomination: BRUNET CONSTANCE
SIREN: 853 973 071
SIRET (siège): 853 973 071 00030
N° TVA intracommunautaire: FR39853973071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 853 973 071
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 15 septembre 2019
Siège social: 14 ALL DE LA GRAVIERE, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BRUNET CONSTANCE

Activités d'architecture

Finances de BRUNET CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET CONSTANCE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
853 973 071 00030 · ouvert le 25 février 2023 · NAF 7111Z
69006 LYONFermé
853 973 071 00014 · ouvert le 15 septembre 2019 · NAF 7111Z
69006 LYONFermé
853 973 071 00022 · ouvert le 02 mai 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRUNET CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 septembre 2019

Questions fréquentes sur BRUNET CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de BRUNET CONSTANCE est 853 973 071. Le SIRET de son siège social est 853 973 071 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39853973071.

Où se situe le siège social de BRUNET CONSTANCE ?

Le siège social de BRUNET CONSTANCE est situé 14 All de la Graviere, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.