BRUNET DAMIEN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
BRUNET DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 462 922. Le siège social de l'entreprise se trouve 300 rue Joseph Colassot, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. BRUNET DAMIEN relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BRUNET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BRUNET DAMIEN
- SIREN
- 908 462 922
- SIRET (siège)
- 908 462 922 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51908462922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 462 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 03 janvier 2022
- Siège social
- 300 RUE JOSEPH COLASSOT, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET DAMIEN
prestations de services agricoles ; travaux agricoles et viticoles
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Établissements de BRUNET DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif
908 462 922 00018 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 0161Z
Conformité de BRUNET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-03
- création
Date d'effet : 03 janvier 2022
Questions fréquentes sur BRUNET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUNET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BRUNET DAMIEN est 908 462 922. Le SIRET de son siège social est 908 462 922 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51908462922.
Où se situe le siège social de BRUNET DAMIEN ?
Le siège social de BRUNET DAMIEN est situé 300 rue Joseph Colassot, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.
BRUNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DAMIEN.
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