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BRUNET DANIEL

Active
Siren307 066 803Entrepreneur individuel30420 CALVISSONCréée le 30 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1981 sous le numéro SIREN 307 066 803. Elle est domiciliée 1 Che de Douzil, 30420 Calvisson. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNET DANIEL

Dénomination
BRUNET DANIEL
SIREN
307 066 803
SIRET (siège)
307 066 803 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54307066803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 066 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 1981
Siège social
1 CHE DE DOUZIL, 30420, CALVISSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIEL

MECANIQUE AUTOS AGRICOLE CARROSSERI

Finances de BRUNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30420 CALVISSONSiègeFermé

    307 066 803 00015 · ouvert le 30 avril 1981 · NAF 6820B

  • 30260 SAINT-CLEMENTFermé

    307 066 803 00023 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 923F

Documents juridiques de BRUNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1981

Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 307 066 803. Le SIRET de son siège social est 307 066 803 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54307066803.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?

Le siège social de BRUNET DANIEL est situé 1 Che de Douzil, 30420 Calvisson.

BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.

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