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BRUNET DANIEL

Active
Siren421 275 090Entrepreneur individuel04230 MONTLAUXCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 275 090, BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Grange Clementine, 04230 Montlaux. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRUNET DANIEL

Dénomination
BRUNET DANIEL
SIREN
421 275 090
SIRET (siège)
421 275 090 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60421275090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 275 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
GRANGE CLEMENTINE, 04230, MONTLAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRUNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04230 MONTLAUXSiègeActif

    421 275 090 00023 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0149Z

  • 01420 SURJOUX-LHOPITALFermé

    421 275 090 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BRUNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 421 275 090. Le SIRET de son siège social est 421 275 090 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60421275090.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?

Le siège social de BRUNET DANIEL est situé Grange Clementine, 04230 Montlaux.

BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.

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