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BRUNET DANIEL

Active
Siren423 914 142Entrepreneur individuel05350 SAINT-VERANCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 423 914 142. Elle est domiciliée Pierre Belle, 05350 Saint-Veran. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET DANIEL

Dénomination
BRUNET DANIEL
SIREN
423 914 142
SIRET (siège)
423 914 142 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76423914142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 914 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
PIERRE BELLE, 05350, SAINT-VERAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIEL

Location de logements

Finances de BRUNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05350 SAINT-VERANSiègeActif

    423 914 142 00017 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 423 914 142. Le SIRET de son siège social est 423 914 142 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76423914142.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?

Le siège social de BRUNET DANIEL est situé Pierre Belle, 05350 Saint-Veran.

BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.

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