BRUNET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 480 510 510, BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 249 Vc 10 Dit Dra du Mas Mollin, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNET DANIEL
INSEE- Dénomination
- BRUNET DANIEL
- SIREN
- 480 510 510
- SIRET (siège)
- 480 510 510 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR89480510510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 510 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 15 janvier 2005
- Siège social
- 249 VC 10 DIT DRA DU MAS MOLLIN, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET DANIEL
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Finances de BRUNET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
480 510 510 00021 · ouvert le 17 avril 2013 · NAF 4520A
Documents juridiques de BRUNET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2005
Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?
Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 480 510 510. Le SIRET de son siège social est 480 510 510 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89480510510.
Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?
Le siège social de BRUNET DANIEL est situé 249 Vc 10 Dit Dra du Mas Mollin, 13104 Arles.
BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.
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