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BRUNET DANIEL

Active
Siren480 510 510Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 15 janvier 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 510 510, BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 249 Vc 10 Dit Dra du Mas Mollin, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET DANIEL

Dénomination
BRUNET DANIEL
SIREN
480 510 510
SIRET (siège)
480 510 510 00021
N° TVA intracommunautaire
FR89480510510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 510 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
15 janvier 2005
Siège social
249 VC 10 DIT DRA DU MAS MOLLIN, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIEL

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Finances de BRUNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    480 510 510 00021 · ouvert le 17 avril 2013 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRUNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2005

Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 480 510 510. Le SIRET de son siège social est 480 510 510 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89480510510.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?

Le siège social de BRUNET DANIEL est situé 249 Vc 10 Dit Dra du Mas Mollin, 13104 Arles.

BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.