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BRUNET DANIEL

Active
Siren511 964 520Entrepreneur individuel50590 REGNEVILLE-SUR-MERCréée le 15 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 964 520, BRUNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Vaudredoux, 50590 Regneville-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 3832Z.

Fiche d'identité de BRUNET DANIEL

Dénomination
BRUNET DANIEL
SIREN
511 964 520
SIRET (siège)
511 964 520 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34511964520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 964 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
15 mars 2009
Siège social
7 RUE DU VAUDREDOUX, 50590, REGNEVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET DANIEL

Récupération de déchets triés

Finances de BRUNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50590 REGNEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    511 964 520 00023 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 3832Z

  • 50590 REGNEVILLE-SUR-MERFermé

    511 964 520 00015 · ouvert le 15 mars 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BRUNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2009

Questions fréquentes sur BRUNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET DANIEL est 511 964 520. Le SIRET de son siège social est 511 964 520 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34511964520.

Où se situe le siège social de BRUNET DANIEL ?

Le siège social de BRUNET DANIEL est situé 7 rue du Vaudredoux, 50590 Regneville-sur-Mer.

BRUNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DANIEL.

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