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BRUNET DAVID

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Siren523 802 205Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 19 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 802 205, BRUNET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 19 juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue de Souche, 79000 Niort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6209Z.

Fiche d'identité de BRUNET DAVID

Dénomination
BRUNET DAVID
SIREN
523 802 205
SIRET (siège)
523 802 205 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31523802205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 802 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6209Z
Date de création
19 juillet 2010
Siège social
37 RUE DE SOUCHE, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET DAVID

Autres activités informatiques

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Finances de BRUNET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    523 802 205 00014 · ouvert le 19 juillet 2010 · NAF 6209Z

Documents juridiques de BRUNET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2010

Questions fréquentes sur BRUNET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUNET DAVID est 523 802 205. Le SIRET de son siège social est 523 802 205 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31523802205.

Où se situe le siège social de BRUNET DAVID ?

Le siège social de BRUNET DAVID est situé 37 rue de Souche, 79000 Niort.

BRUNET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DAVID.

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