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BRUNET DAVID

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Siren527 516 306Entrepreneur individuel84390 SAULTCréée le 12 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 516 306, BRUNET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2010. Elle est domiciliée Saint Jaume, 84390 Sault. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET DAVID

Dénomination
BRUNET DAVID
SIREN
527 516 306
SIRET (siège)
527 516 306 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41527516306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 516 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
12 octobre 2010
Siège social
SAINT JAUME, 84390, SAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET DAVID

Création et entretien de jardin,nettoyage,maçonnerie paysagère

Finances de BRUNET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84390 SAULTSiègeActif

    527 516 306 00018 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BRUNET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-15 · Début d'activité : 2010-11-01

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2010

Questions fréquentes sur BRUNET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUNET DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUNET DAVID est 527 516 306. Le SIRET de son siège social est 527 516 306 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41527516306.

Où se situe le siège social de BRUNET DAVID ?

Le siège social de BRUNET DAVID est situé Saint Jaume, 84390 Sault.

BRUNET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DAVID.

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