BRUNET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 910 568 948. Son siège social est situé Courcerault le Val, 61110 Cour-Maugis sur Huisne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.
Fiche d'identité de BRUNET DAVID
INSEE- Dénomination
- BRUNET DAVID
- SIREN
- 910 568 948
- SIRET (siège)
- 910 568 948 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34910568948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 568 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- COURCERAULT LE VAL, 61110, COUR-MAUGIS SUR HUISNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET DAVID
Culture et élevage associés
Finances de BRUNET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61110 COUR-MAUGIS SUR HUISNESiègeActif
910 568 948 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0150Z
Documents juridiques de BRUNET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur BRUNET DAVID
Quel est le numéro SIREN de BRUNET DAVID ?
Le numéro SIREN de BRUNET DAVID est 910 568 948. Le SIRET de son siège social est 910 568 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34910568948.
Où se situe le siège social de BRUNET DAVID ?
Le siège social de BRUNET DAVID est situé Courcerault le Val, 61110 Cour-Maugis sur Huisne.
BRUNET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET DAVID.
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