BRUNET FABIEN
Active4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 533 224 929, BRUNET FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Elle est domiciliée 1 Le Bourg, 27270 Treis-Sants-en-Ouche. BRUNET FABIEN relève du secteur vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B).
Fiche d'identité de BRUNET FABIEN
INSEE- Dénomination
- BRUNET FABIEN
- SIREN
- 533 224 929
- SIRET (siège)
- 533 224 929 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75533224929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 224 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- 1 LE BOURG, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET FABIEN
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
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Établissements de BRUNET FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif
533 224 929 00018 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4799B
Conformité de BRUNET FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur BRUNET FABIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUNET FABIEN ?
Le numéro SIREN de BRUNET FABIEN est 533 224 929. Le SIRET de son siège social est 533 224 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75533224929.
Où se situe le siège social de BRUNET FABIEN ?
Le siège social de BRUNET FABIEN est situé 1 Le Bourg, 27270 Treis-Sants-en-Ouche.
BRUNET FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FABIEN.
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