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BRUNET FABRICE

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Siren809 298 201Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 27 janvier 2014

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 809 298 201, BRUNET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 2014. Elle est domiciliée 453 Rte de Nice villa Carla, 06560 Valbonne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BRUNET FABRICE

Dénomination
BRUNET FABRICE
SIREN
809 298 201
SIRET (siège)
809 298 201 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38809298201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 298 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 janvier 2014
Siège social
453 RTE DE NICE VILLA CARLA, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET FABRICE

Location de logements

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Établissements de BRUNET FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    809 298 201 00017 · ouvert le 27 janvier 2014 · NAF 6820A

Conformité de BRUNET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2014

Questions fréquentes sur BRUNET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET FABRICE ?

Le numéro SIREN de BRUNET FABRICE est 809 298 201. Le SIRET de son siège social est 809 298 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38809298201.

Où se situe le siège social de BRUNET FABRICE ?

Le siège social de BRUNET FABRICE est situé 453 Rte de Nice villa Carla, 06560 Valbonne.

BRUNET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FABRICE.

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