BRUNET FABRICE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 809 298 201, BRUNET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 2014. Elle est domiciliée 453 Rte de Nice villa Carla, 06560 Valbonne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRUNET FABRICE
INSEE- Dénomination
- BRUNET FABRICE
- SIREN
- 809 298 201
- SIRET (siège)
- 809 298 201 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38809298201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 298 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 janvier 2014
- Siège social
- 453 RTE DE NICE VILLA CARLA, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET FABRICE
Location de logements
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Établissements de BRUNET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
809 298 201 00017 · ouvert le 27 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de BRUNET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2014
Questions fréquentes sur BRUNET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BRUNET FABRICE ?
Le numéro SIREN de BRUNET FABRICE est 809 298 201. Le SIRET de son siège social est 809 298 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38809298201.
Où se situe le siège social de BRUNET FABRICE ?
Le siège social de BRUNET FABRICE est situé 453 Rte de Nice villa Carla, 06560 Valbonne.
BRUNET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FABRICE.
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