BRUNET FRANCIS
Active3511Z · Production d'électricité
BRUNET FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2020, identifié par le SIREN 902 589 852. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Champ des Oies, 03240 Cressanges. BRUNET FRANCIS relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUNET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BRUNET FRANCIS
- SIREN
- 902 589 852
- SIRET (siège)
- 902 589 852 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18902589852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 589 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 30 décembre 2020
- Siège social
- 17 RUE DU CHAMP DES OIES, 03240, CRESSANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET FRANCIS
Production d'électricité
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Établissements de BRUNET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03240 CRESSANGESSiègeActif
902 589 852 00018 · ouvert le 30 décembre 2020 · NAF 3511Z
Conformité de BRUNET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2020
Questions fréquentes sur BRUNET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BRUNET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BRUNET FRANCIS est 902 589 852. Le SIRET de son siège social est 902 589 852 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18902589852.
Où se situe le siège social de BRUNET FRANCIS ?
Le siège social de BRUNET FRANCIS est situé 17 rue du Champ des Oies, 03240 Cressanges.
BRUNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FRANCIS.
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