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BRUNET FRANCIS

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Siren902 589 852Entrepreneur individuel03240 CRESSANGESCréée le 30 décembre 2020

3511Z · Production d'électricité

BRUNET FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2020, identifié par le SIREN 902 589 852. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Champ des Oies, 03240 Cressanges. BRUNET FRANCIS relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BRUNET FRANCIS

Dénomination
BRUNET FRANCIS
SIREN
902 589 852
SIRET (siège)
902 589 852 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18902589852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 589 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
30 décembre 2020
Siège social
17 RUE DU CHAMP DES OIES, 03240, CRESSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET FRANCIS

Production d'électricité

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Établissements de BRUNET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03240 CRESSANGESSiègeActif

    902 589 852 00018 · ouvert le 30 décembre 2020 · NAF 3511Z

Conformité de BRUNET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2020

Questions fréquentes sur BRUNET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BRUNET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BRUNET FRANCIS est 902 589 852. Le SIRET de son siège social est 902 589 852 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18902589852.

Où se situe le siège social de BRUNET FRANCIS ?

Le siège social de BRUNET FRANCIS est situé 17 rue du Champ des Oies, 03240 Cressanges.

BRUNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FRANCIS.