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BRUNET FREDERIC

Active
Siren403 494 693Entrepreneur individuel82220 MolièresCréée le 17 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 494 693. Son siège social est situé 135 RTE de Lafrançaise Le Plo, 82220 Molières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BRUNET FREDERIC

Dénomination
BRUNET FREDERIC
SIREN
403 494 693
SIRET (siège)
403 494 693 00027
N° TVA intracommunautaire
FR42403494693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 494 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
17 janvier 1996
Siège social
135 RTE de Lafrançaise Le Plo, 82220, Molières
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET FREDERIC

MENUISIER POSEUR AGENCEMENT

Finances de BRUNET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82220 MolièresSiègeActif

    403 494 693 00027 · ouvert le 19 février 2009 · NAF 4332A

  • 82220 MOLIERESFermé

    403 494 693 00019 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 4332A

Documents juridiques de BRUNET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1996

Marchés publics de BRUNET FREDERIC

1 marché public a été notifié à BRUNET FREDERIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 4,4 k€.

  • Réhabilitation de locaux du SATESE

    DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE · notifié le 20 février 2020 · Procédure adaptée · 6 mois

    4,4 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRUNET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC est 403 494 693. Le SIRET de son siège social est 403 494 693 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403494693.

Où se situe le siège social de BRUNET FREDERIC ?

Le siège social de BRUNET FREDERIC est situé 135 RTE de Lafrançaise Le Plo, 82220 Molières.

BRUNET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FREDERIC.

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