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BRUNET FREDERIC

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Siren537 907 222Entrepreneur individuel89500 Villeneuve-sur-YonneCréée le 12 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 907 222, BRUNET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2024. Son siège social est situé 3 BD Victor Hugo, 89500 Villeneuve-sur-Yonne. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de BRUNET FREDERIC

Dénomination
BRUNET FREDERIC
SIREN
537 907 222
SIRET (siège)
537 907 222 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93537907222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 907 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
12 janvier 2024
Siège social
3 BD Victor Hugo, 89500, Villeneuve-sur-Yonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET FREDERIC

Développement de logiciels et applications informatiques.

Finances de BRUNET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89500 Villeneuve-sur-YonneSiègeActif

    537 907 222 00021 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BRUNET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-12 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2024

Questions fréquentes sur BRUNET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC est 537 907 222. Le SIRET de son siège social est 537 907 222 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93537907222.

Où se situe le siège social de BRUNET FREDERIC ?

Le siège social de BRUNET FREDERIC est situé 3 BD Victor Hugo, 89500 Villeneuve-sur-Yonne.

BRUNET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FREDERIC.

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