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BRUNET FREDERIC

Active
Siren538 170 259Entrepreneur individuel07210 BAIXCréée le 28 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 170 259, BRUNET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2011. Elle est domiciliée 726 Che du Roux, 07210 Baix. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BRUNET FREDERIC

Dénomination
BRUNET FREDERIC
SIREN
538 170 259
SIRET (siège)
538 170 259 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12538170259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 170 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
726 CHE DU ROUX, 07210, BAIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET FREDERIC

TAXIS

Finances de BRUNET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07210 BAIXSiègeActif

    538 170 259 00021 · ouvert le 12 avril 2019 · NAF 4932Z

  • 07250 LE POUZINFermé

    538 170 259 00013 · ouvert le 13 janvier 2012 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BRUNET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Marchés publics de BRUNET FREDERIC

1 marché public a été notifié à BRUNET FREDERIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 160 k€.

  • MARCHE SUBSEQUENT TESH 2022-2023

    DEPARTEMENT DE L ARDECHE · notifié le 30 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    160 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRUNET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUNET FREDERIC est 538 170 259. Le SIRET de son siège social est 538 170 259 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12538170259.

Où se situe le siège social de BRUNET FREDERIC ?

Le siège social de BRUNET FREDERIC est situé 726 Che du Roux, 07210 Baix.

BRUNET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FREDERIC.

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