BRUNET GERARD
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
BRUNET GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2011 sous le numéro SIREN 316 192 244. Elle est domiciliée 14 rue de l'Eveche, 27230 Drucourt. BRUNET GERARD relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BRUNET GERARD
INSEE- Dénomination
- BRUNET GERARD
- SIREN
- 316 192 244
- SIRET (siège)
- 316 192 244 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR67316192244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 192 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 30 juin 2011
- Siège social
- 14 RUE DE L'EVECHE, 27230, DRUCOURT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET GERARD
PLOMBERIE INSTALLATIOIN EN CHAUFFAGE CENTRAL SERRURERIE RAMONAGE
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Établissements de BRUNET GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27230 DRUCOURTSiègeActif
316 192 244 00028 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 0143Z
- 27230 DRUCOURTFermé
316 192 244 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 4322A
- 27230 DRUCOURTFermé
316 192 244 00036 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 4322A
Conformité de BRUNET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET GERARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- création
Date d'effet : 30 juin 2011
Questions fréquentes sur BRUNET GERARD
Quel est le numéro SIREN de BRUNET GERARD ?
Le numéro SIREN de BRUNET GERARD est 316 192 244. Le SIRET de son siège social est 316 192 244 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67316192244.
Où se situe le siège social de BRUNET GERARD ?
Le siège social de BRUNET GERARD est situé 14 rue de l'Eveche, 27230 Drucourt.
BRUNET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET GERARD.
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