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BRUNET GILBERT

Active
Siren332 530 815Entrepreneur individuel39320 LOISIACréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 332 530 815. Elle est domiciliée rue Principlale Champagne, 39320 Loisia. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BRUNET GILBERT

Dénomination
BRUNET GILBERT
SIREN
332 530 815
SIRET (siège)
332 530 815 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31332530815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 530 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
RUE PRINCIPLALE CHAMPAGNE, 39320, LOISIA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET GILBERT

Exploitant forestier.

Finances de BRUNET GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET GILBERT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39320 LOISIASiègeActif

    332 530 815 00023 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0220Z

  • 39320 LOISIAActif

    332 530 815 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BRUNET GILBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de BRUNET GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET GILBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BRUNET GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BRUNET GILBERT ?

Le numéro SIREN de BRUNET GILBERT est 332 530 815. Le SIRET de son siège social est 332 530 815 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31332530815.

Où se situe le siège social de BRUNET GILBERT ?

Le siège social de BRUNET GILBERT est situé rue Principlale Champagne, 39320 Loisia.

BRUNET GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET GILBERT.

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