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BRUNET Ivan

Active
Siren104 944 251Entrepreneur individuel38190 Laval-en-BelledonneCréée le 12 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 104 944 251, BRUNET Ivan est un entrepreneur individuel créé le 12 mai 2026. Son siège social est situé 344 CHE du Ruva Le Carnival, 38190 Laval-en-Belledonne. L'entreprise déclare le code NAF 7740Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET Ivan

Dénomination
BRUNET Ivan
SIREN
104 944 251
SIRET (siège)
104 944 251 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59104944251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 944 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
12 mai 2026
Siège social
344 CHE du Ruva Le Carnival, 38190, Laval-en-Belledonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET Ivan

Concession et location de licences de marques, brevets et autres droits de propriété intellectuelle

Finances de BRUNET Ivan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET Ivan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET Ivan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 Laval-en-BelledonneSiègeActif

    104 944 251 00016 · ouvert le 17 juillet 2024 · NAF 7740Z

Documents juridiques de BRUNET Ivan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET Ivan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET Ivan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET Ivan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET Ivan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET Ivan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET Ivan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2026

Questions fréquentes sur BRUNET Ivan

Quel est le numéro SIREN de BRUNET Ivan ?

Le numéro SIREN de BRUNET Ivan est 104 944 251. Le SIRET de son siège social est 104 944 251 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59104944251.

Où se situe le siège social de BRUNET Ivan ?

Le siège social de BRUNET Ivan est situé 344 CHE du Ruva Le Carnival, 38190 Laval-en-Belledonne.

BRUNET Ivan est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET Ivan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET Ivan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET Ivan.

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