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BRUNET JACQUES

Active
Siren538 564 006Entrepreneur individuel18230 SAINT DOULCHARDCréée le 23 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 564 006, BRUNET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Terre de la Vicairerie Res les Coteaux d Argent, 18230 Saint Doulchard. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET JACQUES

Dénomination
BRUNET JACQUES
SIREN
538 564 006
SIRET (siège)
538 564 006 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84538564006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 564 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2011
Siège social
TERRE DE LA VICAIRERIE RES LES COTEAUX D ARGENT, 18230, SAINT DOULCHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET JACQUES

Location de logements

Finances de BRUNET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18230 SAINT DOULCHARDSiègeActif

    538 564 006 00012 · ouvert le 23 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUNET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2011

Questions fréquentes sur BRUNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNET JACQUES est 538 564 006. Le SIRET de son siège social est 538 564 006 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538564006.

Où se situe le siège social de BRUNET JACQUES ?

Le siège social de BRUNET JACQUES est situé Terre de la Vicairerie Res les Coteaux d Argent, 18230 Saint Doulchard.

BRUNET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET JACQUES.

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