BRUNET JEAN-JACQUES

Active

Siren437 726 573Entrepreneur individuel45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLECréée le 31 décembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2000, identifié par le SIREN 437 726 573. Son siège social est situé 1 B rue Gambetta, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNET JEAN-JACQUES

INSEE

Dénomination: BRUNET JEAN-JACQUES
SIREN: 437 726 573
SIRET (siège): 437 726 573 00011
N° TVA intracommunautaire: FR36437726573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 726 573
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 2000
Siège social: 1 B RUE GAMBETTA, 45140, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNET JEAN-JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUNET JEAN-JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET JEAN-JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET JEAN-JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLESiègeActif
437 726 573 00011 · ouvert le 31 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUNET JEAN-JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET JEAN-JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET JEAN-JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2000

Questions fréquentes sur BRUNET JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNET JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNET JEAN-JACQUES est 437 726 573. Le SIRET de son siège social est 437 726 573 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36437726573.

Où se situe le siège social de BRUNET JEAN-JACQUES ?

Le siège social de BRUNET JEAN-JACQUES est situé 1 B rue Gambetta, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle.