BRUNET JEAN-MARC
Active3511Z · Production d'électricité
BRUNET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2020 sous le numéro SIREN 899 655 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Rte de Saint-Hilaire, 79210 Mauze-sur-le-Mignon. BRUNET JEAN-MARC relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUNET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BRUNET JEAN-MARC
- SIREN
- 899 655 286
- SIRET (siège)
- 899 655 286 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40899655286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 655 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 17 décembre 2020
- Siège social
- 41 RTE DE SAINT-HILAIRE, 79210, MAUZE-SUR-LE-MIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET JEAN-MARC
Production d'électricité
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Établissements de BRUNET JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNONSiègeActif
899 655 286 00016 · ouvert le 17 décembre 2020 · NAF 3511Z
Conformité de BRUNET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2020
Questions fréquentes sur BRUNET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BRUNET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BRUNET JEAN-MARC est 899 655 286. Le SIRET de son siège social est 899 655 286 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40899655286.
Où se situe le siège social de BRUNET JEAN-MARC ?
Le siège social de BRUNET JEAN-MARC est situé 41 Rte de Saint-Hilaire, 79210 Mauze-sur-le-Mignon.
BRUNET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET JEAN-MARC.
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