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BRUNET LOIC

Active
Siren979 821 162Entrepreneur individuel40500 MontsouéCréée le 12 décembre 20231
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

BRUNET LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2023, identifié par le SIREN 979 821 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 152 CHE de YOY, 40500 Montsoué. Son activité principale relève du code NAF 4540Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BRUNET LOIC

Dénomination
BRUNET LOIC
SIREN
979 821 162
SIRET (siège)
979 821 162 00026
N° TVA intracommunautaire
FR39979821162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 821 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
12 décembre 2023
Effectif
1
Siège social
152 CHE de YOY, 40500, Montsoué
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET LOIC

Entretien et réparation de motocycles

Finances de BRUNET LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET LOIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40500 MontsouéSiègeActif

    979 821 162 00026 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 4540Z

  • 64000 PauFermé

    979 821 162 00018 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 4540Z

Documents juridiques de BRUNET LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNET LOIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNET LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2023

Questions fréquentes sur BRUNET LOIC

Quel est le numéro SIREN de BRUNET LOIC ?

Le numéro SIREN de BRUNET LOIC est 979 821 162. Le SIRET de son siège social est 979 821 162 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39979821162.

Où se situe le siège social de BRUNET LOIC ?

Le siège social de BRUNET LOIC est situé 152 CHE de YOY, 40500 Montsoué.

BRUNET LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET LOIC.

Combien de salariés compte BRUNET LOIC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRUNET LOIC emploie 1 salarié.

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