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BRUNET MARCEL

Active
Siren412 682 551Entrepreneur individuel38160 SAINT-ROMANSCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 412 682 551. Son siège social est situé Dragonnieres, 38160 Saint-Romans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNET MARCEL

Dénomination
BRUNET MARCEL
SIREN
412 682 551
SIRET (siège)
412 682 551 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96412682551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 682 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
DRAGONNIERES, 38160, SAINT-ROMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38160 SAINT-ROMANSSiègeFermé

    412 682 551 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BRUNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET MARCEL est 412 682 551. Le SIRET de son siège social est 412 682 551 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96412682551.

Où se situe le siège social de BRUNET MARCEL ?

Le siège social de BRUNET MARCEL est situé Dragonnieres, 38160 Saint-Romans.

BRUNET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET MARCEL.

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