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BRUNET MARCEL

Active
Siren976 841 502Entrepreneur individuel11200 HOMPSCréée le 25 mai 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 976 841 502, BRUNET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 25 mai 1987. Son siège social est situé 19 av du Languedoc, 11200 Homps. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BRUNET MARCEL

Dénomination
BRUNET MARCEL
SIREN
976 841 502
SIRET (siège)
976 841 502 00041
N° TVA intracommunautaire
FR94976841502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 976 841 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
25 mai 1987
Siège social
19 AV DU LANGUEDOC, 11200, HOMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET MARCEL

Culture de la vigne

Finances de BRUNET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11200 HOMPSSiègeActif

    976 841 502 00041 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0121Z

  • 11160 RIEUX-MINERVOISFermé

    976 841 502 00033 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 522E

Documents juridiques de BRUNET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1987

Questions fréquentes sur BRUNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET MARCEL est 976 841 502. Le SIRET de son siège social est 976 841 502 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94976841502.

Où se situe le siège social de BRUNET MARCEL ?

Le siège social de BRUNET MARCEL est situé 19 av du Languedoc, 11200 Homps.

BRUNET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET MARCEL.

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