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BRUNET MARGUERITE

Active
Siren408 971 471Entrepreneur individuel69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORCréée le 01 janvier 1994

0119Z · Autres cultures non permanentes

BRUNET MARGUERITE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 408 971 471. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che des Charbottes, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. BRUNET MARGUERITE relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de BRUNET MARGUERITE

Dénomination
BRUNET MARGUERITE
SIREN
408 971 471
SIRET (siège)
408 971 471 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31408971471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 971 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
19 CHE DES CHARBOTTES, 69450, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET MARGUERITE

Autres cultures non permanentes

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Établissements de BRUNET MARGUERITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    408 971 471 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0119Z

Conformité de BRUNET MARGUERITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET MARGUERITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BRUNET MARGUERITE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET MARGUERITE ?

Le numéro SIREN de BRUNET MARGUERITE est 408 971 471. Le SIRET de son siège social est 408 971 471 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31408971471.

Où se situe le siège social de BRUNET MARGUERITE ?

Le siège social de BRUNET MARGUERITE est situé 19 Che des Charbottes, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

BRUNET MARGUERITE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET MARGUERITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET MARGUERITE.