BRUNET MICHEL
ActiveBRUNET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 1986 sous le numéro SIREN 333 292 548. Son siège social est situé Clos de Roucas chemin Louis Xiv, 83570 Cotignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de BRUNET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRUNET MICHEL
- SIREN
- 333 292 548
- SIRET (siège)
- 333 292 548 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07333292548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 292 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 09 janvier 1986
- Siège social
- CLOS DE ROUCAS CHEMIN LOUIS XIV, 83570, COTIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET MICHEL
INSTAL REP MAT SURVEIL SIGNAL
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Établissements de BRUNET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83570 COTIGNACSiègeFermé
333 292 548 00018 · ouvert le 09 janvier 1986 · NAF 702C
Conformité de BRUNET MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNET MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 avril 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BRUNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er avril 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES
- création
Date d'effet : 09 janvier 1986
Questions fréquentes sur BRUNET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRUNET MICHEL est 333 292 548. Le SIRET de son siège social est 333 292 548 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07333292548.
Où se situe le siège social de BRUNET MICHEL ?
Le siège social de BRUNET MICHEL est situé Clos de Roucas chemin Louis Xiv, 83570 Cotignac.
BRUNET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNET MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er avril 2008 pour insuffisance d'actif.
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