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BRUNET MICHEL

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Siren333 292 548Entrepreneur individuel83570 COTIGNACCréée le 09 janvier 1986

BRUNET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 1986 sous le numéro SIREN 333 292 548. Son siège social est situé Clos de Roucas chemin Louis Xiv, 83570 Cotignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de BRUNET MICHEL

Dénomination
BRUNET MICHEL
SIREN
333 292 548
SIRET (siège)
333 292 548 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07333292548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 292 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
09 janvier 1986
Siège social
CLOS DE ROUCAS CHEMIN LOUIS XIV, 83570, COTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET MICHEL

INSTAL REP MAT SURVEIL SIGNAL

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Établissements de BRUNET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeFermé

    333 292 548 00018 · ouvert le 09 janvier 1986 · NAF 702C

Conformité de BRUNET MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNET MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 avril 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 01 avril 2008 · publié le 15 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BRUNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er avril 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1986

Questions fréquentes sur BRUNET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET MICHEL est 333 292 548. Le SIRET de son siège social est 333 292 548 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07333292548.

Où se situe le siège social de BRUNET MICHEL ?

Le siège social de BRUNET MICHEL est situé Clos de Roucas chemin Louis Xiv, 83570 Cotignac.

BRUNET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNET MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er avril 2008 pour insuffisance d'actif.